Dans le cadre de la formation des élèves-ingénieurs de l’école ESPRIT et face à des problèmes d’ordres juridiques rencontrés lors de la réalisation de projets sur des robots, une conférence ayant pour thème «Les droits de la robotique» a été a été donnée, le 2 juin à l’amphithéâtre du cours du soir, par Mr Yassine Younsi, Avocat à la Cour d’appel et vice-président de Lexing MENA Zone.
Se basant sur les œuvres-fictions d’Isaac Asimov, un romancier du 20ème siècle qui imagina trois lois de la robotique selon lesquelles «un robot devait protéger les êtres humains, ne pas leur porter atteinte, obéir à leur ordres mais protéger sa propre existence», Maitre Yassine Younsi est parti du simple constat que devant la multiplication des interactions entre les robots et les humains dans la vie de tous les jours, il serait intéressant d’imaginer un statut juridique lui conférant un ensemble de droits et d’obligations morales comme pour les sociétés ou les animaux domestiques.
Juridiquement parlant, la notion de responsabilité est liée à une faute commise par un individu responsable et non à une machine, qui ne dispose pas de capacité de discernement. Seulement voilà, avec la multiplication des accidents causés par des machines de plus en plus sophistiquées, le droit de la responsabilité a du évoluer, a expliqué le responsable.
Partant de ce postulat, cette conférence a engendré un débat riche qui a donné lieu à plusieurs discussions autours des notions d’encadrement juridiques déjà existantes (droits de garantie, d’obligation de délivrance…), le droit à la propriété intellectuelle, de droit d’auteur, de protection des données à caractère personnelles enregistrées par les machines, à l’évocation d’une future loi Onusienne sur la responsabilité des actes perpétrés par les robots dotés d’une intelligence artificielle…
« Les organismes et institutions internationales à l’instar de l’ONU et Human Rights Watch, militent actuellement pour trouver un cadre juridique dans ce domaine de développement à forte valeur ajoutée. En Corée du Sud par exemple, une loi a même été adoptée en 2007, au vu du nombre de robots présents dans ce pays. Il s’agit de conférer à ces derniers, plusieurs attributs qui pourraient amener à déterminer les parts de responsabilité de leurs concepteurs, dans le cas d’un accident qui pourrait subvenir. Ce premier texte pour définir les grandes lignes d’une futur loi internationale susceptible d’inspirer les constructeur de machines dans le futur » a souligné Mr Younsi, après avoir évoqué les différents domaines de la robotique et les services d’applications qui régissaient aujourd’hui l’ensemble de l’humanité (en donnant des exemples concrets à l’instar de NAO, le robot enfant, ou encore les robots militaires, explorateurs, industriels, l’intelligence artificielle de nombreux logiciels qui ont pleinement accès à internet…).
D’autant plus que l’intelligence artificielle a finit par atteindre un tel degré d’évolution, que l’on pourrait presque se demander si cette dernière dépassera un jour l’intelligence humaine. Une situation qui n’est guère sans rappeler le film «Terminator», qui sur fond de guerre post-apocalyptique, mettait en scène des machines ayant pour objectif l’extinction de l’humanité. Reste à savoir si un jour, la fiction finira par dépasser la réalité…
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S.B.N
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